1587-1987
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Contest ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 25 février 1993 et 28 avril 2004 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Contest.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Les registres de délibérations du conseil municipal (2 thermidor an II-23 pluviôse an IV, 1er thermidor an VIII-13 fév. 1816) signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieures à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, H. Delesques, 1912, page 44) n'ont pas été vus en mairie en 1953 et en 1993.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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