Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Si l'édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créait des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant les sièges et paroisses qui en dépendaient), il concerne très peu de paroisses "calvadosiennes" de la généralité de Rouen (certaines de celles limitrophes de l'Eure). Hormis ces exceptions, ce sont, dans la première moitié du XVIIIe s., des notaires et tabellions (ces derniers agissent comme des notaires mais afferment le droit d'en exercer la fonction ; ils disparaissent progressivement tout au long du XVIIIe siècle ou prennent le nom de notaires quand ils deviennent propriétaires de leur office) qui exercent dans les paroisses de cette généralité (ressortissant à la vicomté d'Auge, à la vicomté de Roncheville, au marquisat d'Annebault...).

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Documents en relation

Des copies de minutes de 1660 pour différents tabellionages et notariats, dont certains dans le ressort de la généralié de Rouen, sont conservés sous la cote 7E/17.

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Si le siège est toujours à Beaumont, il ressortit à la vicomté d'Auge ou à la vicomté de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1791 de l'étude de Beaumont, consulter l'instrument de recherche.

Documents en relation

A/189 : bail de l'excercice du tabellionage de Beaumont.

A/296 : état et inventaire des registres de minutes de l'exercice de Jean Pierre Guestard et Michel Le Clerc, déposé aux archives du domaine d'Auge.

Mots clés lieux

Origine

Etude de Villers-sur-Mer  (8E/174/343-348)

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Avec Mauger et Adrien Letellier

Notes

Tabellions en la vicomté de Roncheville pour les sièges de Roncheville et Beaumont.

12 août 1668-? mai 1670

Cote/Cotes extrêmes

8E/174/343

Date

1668-1670

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Avec 3 feuillets isolés de novembre 1670