3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mézidon-Canon

Cote/Cotes extrêmes

3248W/610

Date

1949 - 2011

Particularité du document

papier

Présentation du contenu

24 planches: Canon: Plans révisés pour 1949: TA, sections A, B, C1, C2, D Plan remembré vers [1955-1960]: ZA Mézidon: Plans révisés pour 1951: TA, sections A1, A2, B1, B2, C, D, E, H1, H2, I, K, L, M Plan remembré vers [1955-1960]: section ZA Mézidon-Canon: Plans remembrés pour 2011: sections ZB, ZC

Conditions d'accès

NC Document numérisé