Cote/Cotes extrêmes
Histoire de la conservation
Les papiers sont arrivés en vrac et ont fait l'objet d'un premier classement en série M continue en 1971. La sous-série 6M a été constituée au début des années 1990 par reclassement des cotes M/32, M/4882, M/4886, M/4889 à M/6230 et M/12591.
Présentation du contenu
Selon la circulaire AD65-29, la sous-série 6M regroupe les dossiers relatifs à la population (mouvement annuel, dénombrement et recensements, émigration, immigration, naturalisations), aux affaires économiques (contrôle des prix et des marchés, subsistances) ainsi qu'aux statistiques de tout ordre.
Les 1760 cotes de la sous-série concernent ici exclusivement la population. Le reste des dossiers, qui reste en attente de classement en série M continue, fait l'objet d'un inventaire méthodique retroconverti : sous-série 6M Affaires économiques et statistiques. Lors des opérations de rétroconversion, menées en 2021, plusieurs cotes concernant la population ont été identifiées et intégrées dans l'inventaire actuel, dans l'attente d'une éventuelle recotation.
Les dossiers de naturalisation sont décrits en sous-série 60M. En revanche, les titres de séjour et de circulation et la police des étrangers relèvent de la sous-série 41M.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Cette rubrique représente avec exactitude la centralisation du mouvement de la population. C'est la rédaction de relevés statistiques chiffrés indiquant le nombre des naissances, mariages et décès enregistrés, et remplis par les maires de toutes les communes du département.
Cette grande entreprise de statistiques générales est établie à partir de l'an IX jusqu'en 1940. Les tableaux dressés par les Préfets, constituent une récapitulation par département, arrondissement, et cantons, avec une amélioration considérable au cours de la période, les renseignements s'affinant au fil des années.
Mode de classement
Classement annuel.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Communes.
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