Mairies de Saint-Germain-de-Tallevende et La Lande-Vaumont.
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Origine
Biographie ou Histoire
Les communes de Saint-Germain-de-Tallevende et de La-Lande-Vaumont ont été réunies sous la forme d'une fusion-association (arrêté préfectoral du 16 octobre 1972) sous le nom de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont.
Modalités d'entrées
Les archives communales de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont ont fait l'objet, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, d'un dépôt aux Archives du Calvados, le 14 novembre 1995. Celui-ci s'ajoutait ainsi à un précédent dépôt des archives de La-Lande-Vaumont effectué le 25 novembre 1965.
Notes
Les communes de Saint-Germain-de-Tallevende et de La-Lande-Vaumont ont été réunies sous la forme d'une fusion-association (arrêté du 16 octobre 1972) sous le nom de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2MI/DM/833 (an VI-1806, 1816-1850) et 2MI/DM/1316 (1850-1955).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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