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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/82 - 2PO/1/84

Date

Entre le 1er janvier 1978 et le 28 février 1979

Description physique

2PO/1/82 : 3 ouvrages imprimés reliés. 2PO/1/83 : 2 ouvrages imprimés reliés. 2PO/1/84 : 1 ouvrage imprimé relié et un ouvrage imprimé broché;

Présentation du contenu

2PO/1/82

- Deuxième session ordinaire et extraordinaire de février 1979, délibérations du conseil.

- Première session ordinaire : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général (16 et 30 janvier, 27 février, 29 mars, 17 avril)

2PO/1/83 : Deuxième session ordinaire : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général (22 mai, 29 juin, 24 juillet et 18 septembre).

2PO/1/84

- Deuxième session ordinaire : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

- Rapports de MM. les chefs de service.

-

Deuxième session ordinaire et extraordinaire de février 1979 : délibérations du conseil.

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié