Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP)

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2811W. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Cote/Cotes extrêmes

2811W/1-2811W/168

Date

Entre le 1er janvier 1907 et le 31 décembre 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, service d'ingénierie d'appui territorial

Modalités d'entrées

Versement du 3 juillet 2008

Présentation du contenu

Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP) de 1942 à 1985.

Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux exécutés de 1932 à 1998 et plans de 1907 à 2002.

Assainissement eaux usées (AEU) : plans de 1964 à 1997.

Mots clés matières

eau, traitement des eaux usées, environnement