Syndicat CGT - Confédération Générale du Travail

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

230,80 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Section syndicale de l'entreprise Moulinex

Biographie ou Histoire

Syndicat de l'établissement Moulinex de Bayeux ouvert en 1976, fermé en 2002.

Modalités d'entrées

Dépôt, 2002.

Présentation du contenu

Trésorerie, 1991-1995 : Lionel Gosselin, représentant syndical dans l'établissement Moulinex de Bayeux, 1990-2002 ;Lionel Gosselin, délégué syndical central à Moulinex SA, 1989-2002.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.

Défense des salariés

Cote/Cotes extrêmes

46J/5

Date

1990-2001

Présentation du contenu

Convocations au tribunal, correspondances, jugements.