Chemins ruraux. Notification aux riverains des arrêtés de reconnaissance

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

Mots clés lieux

Saint-Léger-Dubosq (Calvados)

Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des eaux

Chemins ruraux. Notification aux riverains des arrêtés de reconnaissance

Cote/Cotes extrêmes

795EDT/21/3

Date

1893

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.