Aide à la recherche

Archives communales de Saint-Vaast-sur-Seulles

Déplier tous les niveaux

Date

1642-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Vaast-sur-Seulles ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 29 mai 1985 et 9 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Mots clés lieux

Saint-Vaast-sur-Seulles (Calvados)

1855-1930

Cote/Cotes extrêmes

560EDT/21

Date

1855-1930

Présentation du contenu

Budgets, chapitres additionnels (1857-1930), comptes administratifs (1885-1927), comptes de gestion (1855-1909), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1881).