2M/1-158 ; N/100-103 ; M continue
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archives nationales (sous-série F1B).
La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.
Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.
La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).
L'inventaire décrit également les dossiers issus de la série M continue qui n'ont pas été recotés lors du classement de la sous-série 2M et plusieurs dossiers de la série N continue qui relèvent des mêmes thématiques.
Autre instrument de recherche
Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
COLLET-DESCOTILS, Jean (11 ventôse an VIII)
CAFFARELLI, Charles, Ambroise (11 brumaire an X)
MECHIN, Alexandre, Edme (12 février 1810)
baron SEGUIER, Nicolas, Maximilien, Sidoine (3 novembre 1814)
marquis RICHARD, Joseph, Etienne (22 mars 1815)
baron RAMEL de NOGARET, Dominique, Vincent (17 mai 1815)
HOUDETOT, Frédéric, Christophe d' (12 juillet 1815), démissionnaire
BERTIER de SAUVIGNY, Anne, Ferdinand, Louis de (13 novembre 1815)
GUYON comte de MONTLIVAULT, Casimir, Marie, Victor (17 octobre 1816)
TARGET, Louis, Ange, Guy (5 août 1830)
BOCHER, Pierre, Henri, Edouard (6 janvier 1843)
MARIE, Auguste, Alphonse (26 février 1848)
BONNESOEUR, Louis, François (26 février 1848)
LE BARILLIER, Louis, Constant (5 mars 1848)
PARIS, Philippe (30 avril 1848)
MORISOT, Edme,Tiburce (10 janvier 1849)
LEROY de BOISAUMARIE, Pierre, Thomas (6 décembre 1851)
TONNET, Renaud, Olive (21 novembre 1853)
LE PROVOST de LAUNAY, Augustin, Pierre, Marie (12 mars 1861)
GIMET, Jean, Henri, Charles (31 janvier 1870)
DELORME, Achille, Félix (10 septembre 1870)
Mots clés personnes
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