Archives communales d'Anisy

  • Archives communales d'Anisy
  • Contributions
1915-1991
Déplier tous les niveaux

Date

1658-1991

Origine

Mairie d'Anisy.

Modalités d'entrées

Les archives d'Anisy ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 19 octobre 1983 et 3 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Anisy.

Mots clés lieux

Anisy (Calvados)

1915-1991

Cote/Cotes extrêmes

500EDT/24

Date

1915-1991

Présentation du contenu

- Matrices générales (1957-1981).

- Taxe vicinale (1926, 1931) ; taxe municipale sur les chiens (1939-1965).

- Etats du montant des rôles (1915-1983).

- Bénéficiaires d'un dégrèvement d'impôts (1991).

- Listes des personnes assujetties à l'impôt sur le revenu (1955-1984).