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Archives communales d'Anisy

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Date

1658-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Anisy.

Modalités d'entrées

Les archives d'Anisy ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 19 octobre 1983 et 3 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Anisy.

Mots clés lieux

Anisy (Calvados, France)

1915-1991

Cote/Cotes extrêmes

500EDT/24

Date

1915-1991

Présentation du contenu

- Matrices générales (1957-1981).

- Taxe vicinale (1926, 1931) ; taxe municipale sur les chiens (1939-1965).

- Etats du montant des rôles (1915-1983).

- Bénéficiaires d'un dégrèvement d'impôts (1991).

- Listes des personnes assujetties à l'impôt sur le revenu (1955-1984).