Date
Origine
Histoire de la conservation
Les images du versement 3248W ont été ralisées par la Direction des finances publiques et versées en même temps que les plans papiers originaux.
Modalités d'entrées
1017W, versement du 22 août 1980.
1143W, versement du 15 décembre 1983.
1390W, versement du 10 mars 1988.
2545W, versement du 25 janvier 2007
2801W à 2805W, versements du 12 septembre 2008.
3248W, versement du 06 juillet 2017.
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique regroupe l'ensemble des plans cadastraux (plans minutes de conservation pour la plupart) à l'exception des plans du cadastre dit "napoléonien" qui font l'objet d'inventaires dédiés.
Il correspond au cadastre dit "rénové" qui peut faire suite à différents processus :
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les versements 2801W à 2805W ont fait l'objet d'éliminations : en 2017, les calques-clichés ont été éliminés et seuls les plans-minutes ont été conservés.
Le versement 3248W a fait l'objet d'une reclassement complet à son arrivée en 2017.
Mode de classement
Les plans sont décrits par commune, dans l'ordre chronologique des opérations.
Autre instrument de recherche
Consulter les inventaires du cadastre napoléonien (plans et matrices) :
Consulter l'inventaire méthodique de la matrice cadastrale rénovée.
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.