4J - Archives des paroisses

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Archives des trésors et fabriques (délibérations, comptabilité, dons et legs...), des curés (registres de catholicité...), des confréries religieuses... conservées dans les séries F, NOUVACQ, J (1J et principalement 4J) et Mi (1MI).

Documents en relation

Pour la période antérieure à la Révolution, consulter également les séries G et 6G.

Pour la période du Concordat (1801-1905) : consulter aussi le contrôle exercé par la préfecture sur les fabriques dans la sous-série 5V et sur les associations cultuelles postérieures à 1905 dans la sous-série 8V.

Documents séparés

De nombreux fonds, initialement conservés dans les presbytères et sacristies, sont conservés aux Archives diocésaines.

Informations sur le traitement

Inventaire méthodique.

1582-1837

Cote/Cotes extrêmes

F/7874

Date

1582-1837

Présentation du contenu

Famille Frémont (Saint-Gatien, Honfleur) : Louis Frémont, sieur des Aulnes (1692, 1 p.) ; Guillaume Frémont (1706, 1 p.) ; Jean-Louis Frémont : requête en diminution d'impositions au Theil (1750, 3 p.) ; prise de bail (1747-1755, 6 p.) ; Jean-François Frémont : règlement de tutelle (1781-1782, 7 p.) ; quittances à l'appui (1749-1769, 54 p.) ; contrat de mariage avec Marie-Anne Normand (1769, 1 p.) ; douaire de sa veuve (1808-1813, 1817, 1819, 8 p.) ; pièces jointes : extraits de baptême (1742, 1770, 2 p.) ; vente mobilière (1817, 2 p.) ; accord des créanciers de Louis Normand (1788, 1 p.) ; succession (1807-1808, 2 p.) ; François-Sébastien Frémont : certificat de service comme charpentier de marine (1793, an III, 1 p.) ; accord sur la succession de Guillaume-Louis Lecourtois, époux décédé de Marie-Catherine-Elisabeth Allard, sa femme (an IV, an VII, 2 p.) ; titres de propriété d'un immeuble sis quartier des vases, à Honfleurd (1582-an XII, 20 p.) ; accord sur des droits de passage (1790, an VII, 4 p.) ; vente immobilière à Honfleur (an XIII-1807, 9 p.) ; créances Jacques Cordier (an VII-an VIII, 8 p.) ; Thomas Cordier (1818, 2 p.) ; Guéret (1816-1837, 5 p.) ; Normand (an VIII-1813, 13 p.) ; Pellecat (1812, 1836, 3 p.) ; rente passive Vaquet (1720-1834, 5 p.) ; amortissement de rente aux hospices de Honfleur (1724-1819, 8 p.) ; quittances de rentes (1760-1836, 35 p.).