un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/812 (1788-1875) et 2MI/DM/1294 (1875-1936).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec enregistrement des lois et des décrets ; enregistrement d'actes divers ; procès-verbal d'arpentage et de partage de la brière de Monbrocq et de la brière ou commune de Fains (an IV).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.