Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives du Brévédent ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 13 mai 1980, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mandements (1807-1810), mobilière (1791, 1807), portes et fenêtres (1807, 1812), matrices générales (1850-1903), états de changements à opérer sur les matrices (1808-1812), prestations (1880-1906), taxe sur les chiens (1861-1907).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.