Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Octrois, revenus et offices

Cote/Cotes extrêmes

C/1070

Date

1758-1782

Présentation du contenu

Etat dressé par le subdélégué de l'intendant relatif aux octrois et tarifs de la ville. Etat indiquant les offices créés et établis sur les ports, rivières, quais, halles, moulins et chantiers. Détails précis donnés par les maire et échevins sur les revenus, charges et dettes. Etat général de tous les établissements et revenus de charité existant dans l'élection d'Avranches. Tableau divisé indiquant le nom des paroisses, la dénomination des établissements et leur destination, la date des titres de fondation et le montant des rentes ou revenus de toute nature. Mémoire rédigé par le subdélégué contenant en abrégé l'état et la position de l'élection d'Avranches, savoir la contenance du sol, la production, l'espèce d'agriculture, le génie des habitants, les commerces.

Conditions d'accès

Communicable