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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Orne : tables décennales, conscription

Cote/Cotes extrêmes

1J/71/5

Date

an IX-an XIII

Description physique

3 circulaires imprimées

Modalités d'entrées

Don 2006-1816 (entrée 1765).

Présentation du contenu

Instructions préfectorales aux maires de l'Orne : rédaction de la première table décennale de l'état-civil, 13 ventôse an IX ;  conscription de la classe de l'an 14, 24 thermidor-1er jour complémentaire an XIII.
 

Conditions d'accès

Communicable