Archives communales de Bissières

Déplier tous les niveaux

Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Elections politiques : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/40

Date

1851-1981

Présentation du contenu

- Plébiscites (1851-1870).

- Référendums (1945-1962).

- Présidentielles (1965-1969).

- Sénatoriales (1876-1962).

- Législatives (1852-1981).

- Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1964).