Archives communales de Giberville

  • Archives communales de Giberville
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Mai 1902-janvier 1927
Déplier tous les niveaux

Date

1606-1999

Histoire de la conservation

Mairie de Giberville.

Modalités d'entrées

Les archives de Giberville ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1986 et les 15 novembre 1993, 4 octobre 2006 et 16 avril 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Giberville.

Mots clés lieux

Giberville (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/139 (an IX-1848, 1874-1949).

Mai 1902-janvier 1927

Cote/Cotes extrêmes

576EDT/1/5

Date

1902-1927