Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Castilly ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 16 septembre 1974, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre informe. Enregistrement des lois et décrets, des réquisitions, etc. Dans la couverture et dans celle du registre suivant, fragments de journaux de recette, d'aides et droits divers (Caen, 1784-1788).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.