Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

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Date

1663-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

Biographie ou Histoire

Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.

Présentation du contenu

Les états de sections de l'an V signalés présents en mairie en 1912 par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales.Département du Calvados". Caen, 1912, p. 410) n'ont pas été retrouvés.

Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote/Cotes extrêmes

552EDT/29

Date

1913-1954