Archives communales de Valsemé

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  • Valsemé
Police, justice
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Date

1668-1939

Origine

Mairie de Valsemé.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion des communes de Valsemé et de La Chapelle-Hainfray (décret du 17 juin 1865).

Modalités d'entrées

Les archives de Valsemé ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 16 juin 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Valsemé.

Mots clés lieux

Valsemé (Calvados)

Police, justice

Cote/Cotes extrêmes

424EDT/13

Date

1848-1874

Présentation du contenu

- Passeports : souches (1860)

- Permis de chasse (1848-1864)

- Listes de jury (1849-1874).