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Archives communales d'Hérouvillette

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Date

1587-1973

Origine

Mairie d'Hérouvillette.

Modalités d'entrées

Les archives d'Hérouvillette ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 décembre 1994, 30 juin 2000 et 11 avril 2006, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Hérouvillette.

Mots clés lieux

Hérouvillette (Calvados)

Délibérations du commun

Cote/Cotes extrêmes

578EDT/1/1

Date

1649-1663

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Notes

Registre analysé par A. Bénet, R. N. Sauvage et L. Collet (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790...Série E supplément.Tome III. Canton de Troarn. Caen, 1943, pages 355-361).