Archives communales de La Pommeraye

  • Archives de La Pommeraye
  • Affaires militaires
  • Garde nationale
Procès-verbaux d'élections
Déplier tous les niveaux

Date

1672-1970

Origine

Mairie de La Pommeraye.

Modalités d'entrées

Les archives de La Pommeraye ont fait l'objet de plusieurs dépôts les 17 octobre 1979, 14 mars 2005 et 4 juillet 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Pommeraye.

Mots clés lieux

La Pommeraye (Calvados)

Procès-verbaux d'élections

Cote/Cotes extrêmes

308EDT/11

Date

1848