3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

La Bazoque

Cote/Cotes extrêmes

3248W/119

Date

1960 - 1982

Particularité du document

papier

Présentation du contenu

13 planches: Plans révisés pour 1960: TA, sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, C1, C2, C3 Plan remembré pour 1982 de la commune de Litteau, section ZB avec extension sur La Bazoque, section ZA n°1 à 5 Plan remembré pour 1982 de la commune de Litteau, section ZC avec extension sur La Bazoque, section ZB n°1 à 4 Plan remembré pour 1982 de la commune de Litteau, section ZD avec extension sur La Bazoque, section ZC n°1 à 98

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux