1215-1981
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec procès-verbaux.
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