Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
La maison d'arrêt de Lisieux a été fermé définitivement en avril 1990.
Modalités d'entrées
Les archives de la maison d'arrêt de Lisieux ont été versées le 3 août 1992. Le versement 1506 W remplace le bordereau de versement initial et intègre le versement 2198 W et une partie des versements 1505 W et 2299 W. Cet inventaire comprend aussi le versement 1360 W qui est constitué de deux articles anciennement cotés en F6499 (don des Archives nationales en mars 1958).
Présentation du contenu
Les archives de la maison d'arrêt de Lisieux sont principalement constituées de registres de contrôle des détenus, de registres d'écrou et de comptabilité.
Mode de classement
Élaboré en 2022, en compilant les différents bordereaux de versement provenant de la maison d'arrêt de Lisieux, cet inventaire a pour objectif de faciliter les recherches dans le fonds de la maison d'arrêt.
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents en relation
On peut trouver une autre partie de ce même fonds classée en sous-série 2Y : Maison d'arrêt de Lisieux (1824-1955).
Mots clés matières
Notes
Concernant les registres d'écrou pour les détenus pour dettes et pour les condamnés en simple police voir la sous-sous-série 2 Y 6.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983
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