Date
Modalités d'entrées
Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Notes sur le guide et le tour d'horizon, factures, dépôt de marque et renouvellement, certificats d'enregistrement, documents sur procédure d'enregistrement, liste récapitulative des pays, contrat avec EO Design, cession d'utilisation du logotype, , chronologie de l'EHBN, comptes rendus de commission permanente, correspondance
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