Les archives concernant les cartes nationales d'identité (CNI) et les passeports étaient conservées en série M continue (ancienne cote M/3384) et en série W (anciennes cotes 611W/2458, 612W/2478, 1130W/269, 1130W/270, 1130W/271, 1130W/272, 1130W/273, 1130W/274, 1130W/275, 1130W/278, 1231W/57, 1308W/60, 1308W/61, 1308W/62, 1308W/63, 1308W/64, 1308W/65, 1823W/2, 1823W/3, 1823W/4, 1823W/5, 1823W/6, 1823W/7, 1823W/8, 1823W/9, 1823W/10, 1823W/11, 1823W/12, 1823W/13, 1823W/14, 1823W/15 recotées en 1823W et les cotes 1146W/1-15 et 3261W/1-115).

Versement de la Première Division de la préfecture du Calvados en date des 20 mars 1957 (M/14125/1) et 5 décembre 1969 (M/3384).

Versements de la préfecture du Calvados, Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des étrangers, des cartes nationales d'identité et de la circulation transfrontière en date du 8 avril 1964 (611W) et du 7 avril 1964 (612W), devenue Direction des Libertés Publiques et de la Réglementation (DLPR), bureau des étrangers, des cartes nationales d'identité et de la circulation transfrontière en date du 24 octobre 1994 (1823W).

Versements de la préfecture du Calvados, Direction de la réglementation, Bureau de la nationalité et de l'état civil en date des 9 septembre 1983 (1130W), 9 novembre 1983 (1146W), 2 janvier 1986 (1231W), 18 février 1987 (1308W) et 23 mars 2018 (3261W).

Les sous-séries 1146W, 1823W et 3261W conservent essentiellement des registres de délivrance des cartes nationales d'identité et des registres de délivrance et renouvellement des passeports et visas. A noter que les documents concernant les passeports concernent essentiellement l'arrondissement de Caen. Cet ensemble constitue un fonds cohérent sur l'application de la législation qui encadre la délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) et des passeports.

Élaboré en 2023, en compilant les différents bordereaux de versement provenant de la préfecture du Calvados, cet inventaire méthodique des versements a pour objectif de faciliter les recherches.

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.

Pour compléter les recherches, on pourra consulter :

Les fonds communaux (série EDT) : on peut trouver dans ces fonds, classés par commune, des documents concernant la délivrance des cartes d'identité et passeports.

Archives de la préfecture

• 42M : Passeports (1801-1940).
• 15W : Archives de l'administration générale pendant la Seconde Guerre mondiale.

Archives des sous-préfectures (Séries Z et W)

• Sous-préfecture de Bayeux, passeports.
  • 1Z/455-1Z/457
• Sous-préfecture de Falaise, passeports.
  • 3Z/192
• Sous-préfecture de Lisieux, passeports.
  • 4Z/96-4Z/98
  • 2273W/14-2273W/29
• Sous-préfecture de Pont-l'Évêque, passeports.
  • 5Z/121-5Z/123
• Sous-préfecture de Vire, passeports.
  • 6Z/146-6Z/152
  • 916W/57614, 916W/57616-57618, 916W/57621