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Cote/Cotes extrêmes

C/4387/1-C/6323; C/6514-C/6548

Documents en relation

1J/815 : historique des différents dixièmes et vingtièmes de 1710 à 1786 (au fol. 2 d'un registre).

Présentation du contenu

Pour une analyse plus détaillée, consulter l'inventaire manuscrit au format pdf ci-joint.

Documents en relation

F/7535 (Don du docteur Madelaine) : Etat comptable de la recette des vingtièmes de la généralité de Caen (1779, contreseing du roi)

Etats, minutes, observations, inventaires

Cote/Cotes extrêmes

C/6520

Date

1773-1790

Présentation du contenu

Etats, lettres, inventaire de pièces concernant les vingtièmes de l'Election de Bayeux. Minutes de correspondance. Envoi par Le Blanc de son procès-verbal concernant la paroisse de Tour. Procès-verbal de Mosles. Etat d'augmentation de la paroisse de Vaucelles. Observations sur le projet de nouveau rôle des offices et droits de l'Election de Bayeux. . Inventaire  des archives du bureau du contrôle des vingtièmes de l'Election de Bayeux. Etat contenant les noms des paroisses de l'Election de Bayeux distribués par bureaux de contrôle.

Mots clés lieux

Tour-en-Bessin (Calvados), Mosles (Calvados), Vaucelles (Calvados)