Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

1764-1784

Cote/Cotes extrêmes

C/1230

Date

1764-1784

Présentation du contenu

Correspondance entre le contrôleur général, les ministres, l'intendant de la Généralité, les officiers municipaux et les subdélégués relative à la constatation des formes usitées dans les délibérations, aux demandes d'officiers d'être maintenus dans leurs privilèges liés à leur office, à la nomination des maires et échevins, à la demande des échevins de faire célébrer au service solennel pour le repos de l'âme d'un maire décédé, au renouvellement du corps municipal, à la démission de Lemmonier de la Macherie, procureur du roi, puis échevin et maire, à la fixation du régime de l'administration de la ville, aux procès-verbaux d'installation des officiers municipaux.