Chemin vicinal ordinaire numéro 2 des Sablières (ou Chemin des Sables). Construction, entretien, contentieux entre la commune et des riverains

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados, France)

Saint-Martin-de-la-Lieue

Origine

La commune actuelle de Saint-Martin-de-la-Lieue est issue de la réunion des communes de Saint-Martin-de-la-Lieue et de Saint-Hippolyte-des-Prés, par l'ordonnance du 8 janvier 1834.

Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des eaux

Chemin vicinal ordinaire numéro 2 des Sablières (ou Chemin des Sables). Construction, entretien, contentieux entre la commune et des riverains

Cote/Cotes extrêmes

743EDT/32/1

Date

1869-1942

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.