Archives communales de Surrain

Déplier tous les niveaux

Date

1622-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Surrain.

Biographie ou Histoire

La commune de Houtteville a été réunie à Surrain par l'ordonnance du 14 janvier 1824.

Modalités d'entrées

Les archives de Surrain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 15 octobre 1980 et 22 avril 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Surrain.

Mots clés lieux

Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote/Cotes extrêmes

358EDT/21

Date

1822

Présentation du contenu

Avec procès-verbal de division du territoire en sections (1823).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)