Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Philbert-des-Champs ont été déposées aux Archives du Calvados les 29 mai 1980 et 1er juin 2005 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
Le répertoire effectué suite au premier dépôt est devenu caduc.
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 538 (1837-1868), 2 MI-DM 539 (1868-1935) et 2 MI-DM 540 (1939-1971). Ils ont été ensuite numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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