Mots clés lieux
Origine
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Vacognes du 18 juin 1947 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise la perte de registres d'état civil.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/414 (1910-1972).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.