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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.
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Date
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Inconnues.
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« Arrêté concernant les répartitions des blés, farines, seigles et orges provenant d'achats faits au dehors » (Caen, 1812). Arrêté sur les indemnités dues aux remplaçants des gardes nationaux (Caen, 1814). Avis de recrutement de sous-officiers et soldats pour la garde royale (Caen, vers 1815). Arrêté sur le déplacement des personnes (Vire, 1816). Avis au public au sujet de la nouvelle loi portant le prix des licences de débits de boisson (Caen, 1816). Ordonnance du roi relative aux armes de guerre (1816). Avis pour les remontes générales de cavalerie du dépôt de Caen (1818). Avis de la préfecture du Calvados relatif au passage du docteur Forlenze, spécialiste de l'opération de la cataracte (1821). Extrait des arrêts de la cour royale de Caen portant condamnation de peines afflictives ou infâmantes (1821). Extrait du registre de la sous-préfecture de Vire sur la divagation du bétail (1822). Ordonnance royale d'amnistie des déserteurs (Caen, 1824). Listes électorales incomplètes (Calvados, 1829-1839). Avis de formation des compagnies de vétérans de l'armée (Caen, 1830). Organisation cantonale des gardes nationales (Bény-Bocage, 1831). Collège de Vire : distribution des prix (1833). Annonce de l'échec de l'insurrection de 1834 (Vire). Publicité pour les remplacements militaires de la classe 1834 (Caen). Arrêté municipal pour l'ouverture de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Vire (1835). Avis d'achat de chevaux pour la grosse cavalerie (Vire, 1835). Arrêté d'adjudication des travaux à effectuer sur les presbytères de Viessoix et de Burcy (1837). Avis sur les avantages de représentation aux concours chevalins d'Argences, Bayeux et Caen (1837). Avis au public pour l'enquête sur la canalisation de la Vire inférieure (1838). Avis de concours pour le labourage et les plus beaux taureaux (1839). Avis préfectoral pour la classe 1840 (Caen). « Avis de plusieurs appelés pour le recrutement de l'armée, à leurs camarades » (s.d. Restauration).
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