Aide à la recherche

Archives notariales de Saint-Sever-Calvados

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

Par arrêté du 17 septembre 2004, l'étude de Saint-Sever est supprimée suite à la démission de Maître Moussay. La SCP Durel-Poulin, titulaire de l'étude de Vire I, est désignée en qualité d'attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé.

Modalités d'entrées

Second versement effectué le 8 octobre 2013 par Maître Richard Poulin,43 Rue de Caen 14500 VIRE.

Présentation du contenu

Répertoires (1744-1959), tables (1751-1890), minutes (1792-1948), donations et testaments (1848-1946), déclarations de successions (1902-1958), dossiers de clients (1517-2002), divers (1623-1912).
Les minutes sont conservées à l'étude à partir de 1949.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

répertoire

20 juillet 1872-4 août 1877

Cote/Cotes extrêmes

8E/15381

Date

1872-1877

Notes

Les images numérisées sont visibles à partir de la collection du greffe