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Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds contemporains

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Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
 

Histoire de la conservation

Le versement 1740W a fait l'objet d'un reclassement en 1996 et d'un reconditionnement en 2025.

Les versements 2240W, 2382W et 3306W ont fait l'objet d'un reclassement partiel en 2025 au sein de l'ancien versement 2757W lors du classement global des archives des ports du Calvados, et en particulier du port de Caen-Ouistreham et du canal de Caen à la Mer. Les articles non reclassés sont décrits dans cet inventaire méthodique qui constitue l'aboutissement de l'opération de classement et doit permettre l'accès simplifié aux archives relatives à l'ensemble des ports du Calvados.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 08 mars 1994 (1740W).

Versement du 17 juin 1997 (2004W).

Versement du 16 octobre 2001 (2240W).

Versement du 8 avril 2003 (2382W).

Versement du 18 novembre 2004 (2490W).

Versement du 15 novembre 2005 (2598W).

Versement du 9 février 2006 (2615W).

Versement du 09 octobre 2007 (2757W).

Versement du 13 mai 2015 (3171W).

Versement du 20 février 2020 (3306W).

Autre instrument de recherche

Fonds modernes : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados.

Fonds contemporains relatifs aux activités portuaires dans le Calvados : inventaire méthodique des affaires maritimes et à la gestion des ports du Calvados.

Fonds contemporains relatifs au port de Caen et au canal de Caen à la Mer : Versement 2211W, archives relatives au port de Caen-Ouitreham et au canal de Caen à la Mer à partir des années 1940.

Fonds contemporains relatifs au port de Honfleur : inventaire méthodique des archives contemporaines (après 1940) du Port de Honfleur.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974); Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

infrastructure portuaire, port maritime

Mots clés lieux

Port-en-Bessin (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Port-en-Bessin-Huppain (Calvados, France ; à partir de 1972)

Construction d'une unité de production de glace

Cote/Cotes extrêmes

2757W/315

Autres Cotes

2382W/95 ; 2382W/378 (Ancienne cote)

Date

1982-1983

Présentation du contenu

Appel d'offres et suivi des travaux (1982-1983) : fiche comptable, ordre de service, décompte provisoire, procès-verbal de réception définitive, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, bordereaux des prix, délibérations du Conseil municipal et de la CCI de Caen, rapport de l'Ingénieur, plans, factures ; pilotage des travaux (1982) : comptes-rendus de réunions de chantier, échanges avec les maitres d'œuvre, rapport de vérification électrique, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, avenants de marché ; plans d'exécution (1982)