Archives communales de La Bigne

Déplier tous les niveaux

Date

1625-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de La Bigne.

Modalités d'entrées

Les archives de La Bigne ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 8 décembre 1976 et 19 juillet 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Bigne.

Elections professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

180EDT/42

Présentation du contenu

Tribunaux de commerce (1947-1955)

Conseils de Prud'hommes (1948-1954)

Chambre des métiers (1949-1950)

Chambre départementales d'agriculture (1958-1963)

Tribunaux paritaires de Baux Ruraux (1959-1963)

Chambre de commerce (1947-1955)

Conseil d'administration de la caisse d'allocation familiales, procès verbal, (1962)

Conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale, liste électorale, liste des électeurs (1962)

Conseil d'administration des organismes de la mutualité sociale agricole, procès verbal, listes des électeurs (1974)