1643-1959
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
L'étude actuelle est à Merville-Franceville-Plage.
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Couvert en 1984 (minutes de 1609 à 1883, répertoires de 1588 à 1886),
Deuxième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 5 septembre 2016 (répertoires de 1883 à 1945).
Troisième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 6 mars 2017 (minutes de 1884 à 1905).
Présentation du contenu
Répertoires (1783-1959), minutes (1792-1905), divers (1643-1833).
Les minutes postérieures à 1906 sont conservées à l'étude de Merville-Franceville-Plage.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Documents en relation
Voir BH/4/2368/1-2 : Jacqueline Roux, Tabellionage et notariat : Amfreville-Varaville, 1617-1850, 1999.
Mots clés lieux