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Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

Mots clés lieux

Courseulles-sur-Mer (Calvados)

septembre 1788-février 1811

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/2

Date

1788-1811

Présentation du contenu

Délibérations (septembre-novembre 1788, février 1790-février 1811), enregistrement des lettres patentes et des lois (1789-an II).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)