1622-2002
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Houtteville a été réunie à Surrain par l'ordonnance du 14 janvier 1824.
Modalités d'entrées
Les archives de Surrain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 15 octobre 1980 et 22 avril 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Surrain.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chambre de commerce (1945-1960), tribuanux de commerce (1945-1958), chambre des métiers (1932-1992), chambre d'agriculture (1951-1995), tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-2002), centre régional de la propriété forestière (1966-1992), conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse d'allocations familiales (1950-1962).
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