Archives communales de La Pommeraye

Déplier tous les niveaux

Date

1672-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de La Pommeraye.

Modalités d'entrées

Les archives de La Pommeraye ont fait l'objet de plusieurs dépôts les 17 octobre 1979, 14 mars 2005, 4 juillet 2008 et 19 décembre 2023 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Pommeraye.

Mots clés lieux

Elections

Cote/Cotes extrêmes

308EDT/11

Date

1850-1970

Présentation du contenu

- Listes électorales, listes de vote (1850-1913).

- Procès-verbaux des élections politiques (1852-1970).

- Municipalité. Nomination, élection et installation des maires, adjoints, conseillers : procès-verbaux (1852-1896).