Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

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Cote/Cotes extrêmes

42S/258

Autres Cotes

S/1262/2 ; S/1263/2 ; S/1264/2 ; S/1444/1 ; S/1449/21 ; S/1449/6 ; S/1451/9 ; S/1596/8 ; S/13457/14 (Ancienne cote)

Date

1805-1929

Présentation du contenu

Revendication du service de la Marine au sujet des chantiers du Planitre (1805-1806), aliénations des lais / relais de mer, revendication de terrain, concessions, locations et cession de terrains, installations des particuliers aux abords du quai, dépôts temporaires de matériaux sur les quais, endiguement, formation de grèves, autorisation de carrière, enlèvement de vases, amodiation des herbes, fossé, occupation des abords, vente de matériaux, alignements : procès-verbaux de bornage et de délimitation, plan figuratif de la baie des Veys avec l'indication du bornage, plan de la Baie de Veys avec la concession à la compagnie de desséchements, affiche de location, cahiers des charges, rapports de l'ingénieur, acte de cession, procès-verbal d'expertise, procès-verbal de délit, mémoire en défense de 16 propriétaires sur les grèves en formation, métrés, arrêtés, plans, correspondance