1630-2001
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Biographie ou Histoire
La commune actuelle d'Ouilly-le-Vicomte a été constituée par la réunion des communes d'Ouilly-le-Vicomte et de Bouttemont par ordonnance du 21 septembre 1824.
Modalités d'entrées
Les archives d'Ouilly-le-Vicomte ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 15 septembre 1998 et 4 juillet 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Ouilly-le-Vicomte.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Bouttemont a été réuni à d'Ouilly-le-Vicomte par ordonnance du 21 septembre 1824.
Histoire de la conservation
Le registre couvrant les années 1925-1944 n'a pas été retrouvé en mairie.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1945-1981) conservés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/374.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement de lois et décrets.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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