Archives communales de Banville

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Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

La plupart des registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/846 (1790-1792), 2MI/DM/611 (an IX-1907), 2MI/DM/612 (actes divers au verso du registre 1880-1907, 1907-1974) et 2MI/DM/613 (1974-1997).

23 août 1789-20 janvier 1792

Cote/Cotes extrêmes

785EDT/1/1

Date

1789-1792