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3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Date

-

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des activités du département identifiés comme "Archives de Jean-Léonce DUPONT" se rapportant à des sujets divers

Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération de Bayeux et le carrefour avec la RD169 ; interventions ; commission départementale RSA ; projet de déviation ; commission consultative paritaire ; réunions santé et sociale ; plan de dévelop

Cote/Cotes extrêmes

3290W/321

Date

2010 - 2011

Présentation du contenu

Rapports, avant-projet sommaire, plan, notes, correspondance