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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Mots clés lieux

Torteval (Calvados ; jusqu'en 1974)

Remembrement : plans

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/67

Date

1991-1993

Présentation du contenu

Tableaux d'assemblage de Saint Germain d'Ectot, extension sur Torteval Quesnay et Livry (1993)

Section ZC n°1 à 12  pour St Germain d'Ectot, et n°1 à 8 pour Torteval Quesnay, (1991)

Section ZB, n°1 à 50 pour Torteval Quesnay (1991)