un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/197 (21 déc. 1812-24 août 1924), 2MI/DM/198 (24 novembre 1924-6 déc. 1990).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fin de registre : enregistrement des mandats délivrés (1836-1837), procès-verbaux des séances du comité de surveillance pour l'instruction primaire (1836-1841).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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